Ce site a été développé pour Sophie Dohal (dont le siège social est situé 4 rue du 14 Juillet – Résidence Le Petit Buch – 33260 La Teste de Buch – RCS Bordeaux 790 968 234 – téléphone : 06 45 20 43 40).
Directeur de la Publication : Sophie Dohal
Hébergement : OVH
Crédit photos : Sophie Dohal 

Conception/réalisation : Carel Création

Sophie Dohal est heureuse de vous accueillir sur son site Internet accessible à l’adresse URL suivante : www.sophiedohal.com. L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute naviguant sur le Site s’engage à se conformer et à respecter les règles définies.

Médiation de la consommation

Conformément à l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et au décret d’application n°2015-1382 du 30 octobre 2015, tout différend ou litige dit de consommation, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, peut faire l’objet d’un règlement amiable par médiation auprès de médiation-net consommation.
Pour soumettre votre litige au médiateur, vous pouvez remplir le formulaire sur le site internet http://www.mediation-net-consommation.com/ ou envoyer votre demande par email à mediation.conso@mediation-net.com.
Une saisine par courrier est aussi possible à l’adresse suivante :
MÉDIATION –NET Consommation -Parc 2000 – 18, rue Joe Dassin 34080 Montpellier

Conditions d’utilisation
1. Droit de propriété intellectuelle du site

Le Site créé par Com’passion est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de notre client, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y affèrent, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de notre client. A cette fin, toute demande d’autorisation doit être adressée par courrier au siège social de notre client. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de notre client. Notre client décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site. En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de notre client, sous peine de contrefaçon. Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de notre client, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu’il contient. Toute demande d’autorisation doit être adressée par courrier au siège social de notre client. Toute utilisation du Site non autorisée dans les conditions visées aux présentes constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

2. Données personnelles

Notre client pourra être amené à collecter des données à caractère personnel concernant l’utilisateur, et ce dans le respect des dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est d’ores et déjà informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit en faire la demande par courrier électronique auprès de notre client. Notre client s’engage à préserver la confidentialité des données à caractère personnel qui, le cas échéant, viendraient à être transmises par l’utilisateur à notre client dans le cadre de l’utilisation du Site.

3. Utilisation du site

a. Accès au Site
Notre client s’efforce de maintenir le Site accessible, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Notre client n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur. En tout état de cause, notre client s’efforce de proposer un contenu et des services de qualité, performants et adaptés aux systèmes informatiques standards sur le marché. Cependant, notre client ne garantit pas que ceux-ci soient exempts d’erreurs, de défauts ou de vices de conception qui rendraient leur utilisation et/ou installation impossible. Notre client ne saurait être tenu pour responsable des conséquences, directes ou indirectes et/ou de tout dommage causé par une défectuosité et/ou par le piratage de ces programmes.

b. Utilisation du contenu du Site
Notre client s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’utilisateur reconnait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, notre client ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail de notre client. Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que notre client n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

d. Utilisation de cookies
Le Site utilise des cookies. Les cookies sont des petits fichiers qui sont déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le Site (telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation), pouvant être lues lors des visites ultérieures de l’utilisateur sur le Site, et ce dans le seul but de faciliter sa navigation sur le Site et de personnaliser le service qui lui est proposé. Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est préférable de paramétrer le navigateur pour qu’il accepte les cookies. Les cookies du Site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et sont conçus pour être utilisés uniquement par notre client. Toutefois, nous vous informons que vous pouvez vous opposer â l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

4. Modification des conditions générales d’utilisation

Notre client conserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle règlementation ou législation et/ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’utilisateur. Toute modification afférente à l’utilisation du Site sera intégrée dans les présentes conditions générales d’utilisation.


contact@sophiedohal.com

© Copyright 2023 Sophie Dohal | 06 45 20 43 40 | 4 rue du 14 Juillet – Résidence Le Petit Buch 33260 La Teste de Buch | Mentions légales